INTRODUCTION

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site LR PERFORMANCE et l’entreprise LR PERFORMANCE dont les locaux sont situés ZA Garrigue Longue – 81600 MONTANS.

Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. LR PERFORMANCE peut être ponctuellement amené à modifier certaines de ses conditions générales, aussi est-il nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site LR PERFORMANCE. Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le site est donc régi par les conditions générales applicables à la date de la commande.

En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente.

I. PASSER UNE COMMANDE

Tout utilisateur du site doit avoir la pleine capacité juridique telle que définie par les articles 1145 et suivants du code civil pour passer commande.

Nous mettons à disposition du public différents moyens :

  • par Internet directement sur le site www.boutique-lr-performance.net 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7

  • par téléphone au 05 63 55 76 67 (numéro non surtaxé, prix d'une communication locale), du lundi au vendredi de 9h00-12h00 à 14h00-18h00 (hors jours fériés).

Dès la validation de sa commande, le Client reçoit un e-mail de confirmation qui vaut preuve de sa commande.

II. PAIEMENT SÉCURISÉ

LR Performance met à disposition de ses Clients plusieurs moyens de paiement :

  • Par carte bancaire : transaction sécurisée avec le système de paiement Webaffaires mis à disposition par la Société Générale.

  • Par Paypal

  • Par chèque, en envoyant un chèque avec le récapitulatif commande à :

LR Performance

8 ZA Garrigue Longue

81600 Montans

 

Les chèques bancaires doivent être payables par une banque domiciliée en France Métropolitaine et parvenir à LR Performance dans les quarante-cinq (45) jours suivant la commande (à défaut la commande sera annulée). Pour ce mode de paiement c’est la réception et la validation du chèque qui déclenchent la préparation de la commande par les services de LR Performance.

Pour les autres moyens de paiement le débit est réalisé à la validation du paiement qui déclenche la préparation de la commande par les services de LR Performance.

III. OBLIGATION DE PAIEMENT DES COMMANDES PASSÉES

Toute commande passée sur le site LR Performance oblige le Client à en payer intégralement le prix.

Les achats réalisés sur le site LR Performance sont soumis à une clause de réserve de propriété. Ils demeurent la propriété de LR Performance jusqu'à complet encaissement du prix de la commande.

La charge des risques est transférée au Client dès la livraison. A partir de ce moment, le Client est responsable de la bonne conservation des pièces.

LR Performance sera en droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande dès lors qu'une fraude au moyen de paiement sera suspectée ou qu'un impayé Client portant sur une commande antérieure subsiste.

IV. PRIX

Les prix des produits affichés sur le site LR Performance sont exprimés en euros Toutes Taxes Comprises (TTC) hors participation aux frais d'expédition.

Les prix restent en vigueur tant qu'ils sont affichés sur le site LR Performance.

LR Performance se réserve le droit de modifier les prix des pièces à tout moment.

Les prix facturés sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande. À ce prix peut s’appliquer un coupon de réduction en pourcentage ou en valeur activé automatiquement par l’ouverture d’un lien reçu à titre strictement individuel.

Certains coupons de réduction peuvent ne plus être actifs si la date de validité précisée sur son descriptif est dépassée.

Si le prix ne peut être raisonnablement calculé à l’avance du fait de la nature du bien ou du service, il sera fourni au client :

-       Le mode de calcul,

-       Et s’il y a lieu tous les frais supplémentaires de transport, livraison, affranchissement. Lorsque les frais supplémentaires ne peuvent être calculés à l’avance, ils ne peuvent être exigibles.

Une participation aux frais d'expédition est demandée au Client, dont le montant varie en fonction du transporteur sélectionné (VIII Livraison) et, le cas échéant, de réductions promotionnelles sur les frais de port. Le montant de la participation aux frais de port est indiqué sur le récapitulatif précédant la validation de la commande.

V. TVA

Le taux de TVA français en vigueur à la date d'enregistrement de la commande s'applique donc à toutes les factures émises par LR Performance pour tout produit livré en France métropolitaine et au sein de l’union européenne.

Dans le cas où un produit vendu par le site LR Performance, serait livré dans un pays étrangers hors UE ou vers les DOM TOM, le client ne sera pas soumis au taux de TVA française. La commande sera donc réglée en Hors Taxes (HT) et le Client devra s’acquitter des taxes et droits de douanes en vigueur du pays destinataire à réception de sa commande.

Pour les professionnels bénéficiant d’un numéro de TVA intra-communautaire, il est également possible de régler le montant de leur commande en HT, sans TVA applicable. Pour cela, ils devront donc fournir, avant la conclusion du contrat, les coordonnées détaillées de leur société et le numéro de TVA correspondant. Sans quoi, LR Performance se réserve le droit de facturer le montant de la TVA en vigueur si les informations communiquées sont fausses ou erronées.

VI. DISPONIBILITÉ

LR Performance honorera les commandes dans la limite de ses stocks et de ceux de ses fournisseurs.

Les disponibilités annoncées par LR Performance sont données à titre indicatif et ne sont en aucun cas contractuelles. En effet, les délais annoncés au préalable peuvent varier selon la disponibilité des produits chez les fournisseurs. Un délai d’importation peut également être rajouter au délai initial si la commande nécessite un réapprovisionnement des stocks auprès d’un fournisseur situé à l’étranger.

Conformément au Code de la Consommation, LR Performance s’engage à livrer la commande au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat. LR Performance s’accorder le droit de dépasser ce délai dans le cadre d’une commande dont un produit doit être confectionné spécifiquement à la demande du client ou nettement personnalisé (Voir IX. PROCÉDURE DE RETOUR DES PRODUITS).

 

VII. LIVRAISON

LIEU DE LIVRAISON

LR Performance offre un service de retrait de marchandises à son siège social à l’adresse :

8 ZA Garrigue Longue

81600 Montans

Aucune commande ne pourra être retirée à une autre adresse.

LR Performance ne livre ni les boîtes postales, ni les bases militaires.

Les produits commandés sont livrés à l'adresse de livraison renseignée lors du processus de commande (le Client doit s'assurer que l'adresse fournie est exacte et complète) ou au point de retrait.

 

DÉLAI ET SUIVI DE LA LIVRAISON

Le délai de livraison d'une commande se compose :

Pour les articles en stock :

·         du délai de préparation : vérification des informations saisies par le Client + préparation de la commande + prise en charge du ou des colis par le transporteur,

·         et du délai d'acheminement du ou des colis, qui dépend du transporteur choisi par le Client.

 

Les commandes sont préparées dans un délai de 48 à 72 heures (hors commandes passées en week-end et jour férié) pour les produits dont le stock est directement disponible au siège social LR Performance.

 

Pour les produits nécessitant un réapprovisionnement :

·         du délai de fabrication et ou de préparation chez le fabriquant + délai d’acheminement du ou des colis du fabriquant à LR Performance

Les articles composant une même commande sont, en principe, livrés en une seule fois. Dans le cas contraire, la participation aux frais d’expédition ne sera facturée qu’une seule fois.

 

ANOMALIES DE LIVRAISON

Le transporteur est présumé responsable en cas d’anomalies lors de la livraison de la commande.

Si le Client constate une anomalie (retard, changement de point de retrait, perte de suivi, colis endommagés etc.) il est de son devoir de rentrer en contact avec le transporteur afin de trouver une solution au problème rencontré.

Le service client LR Performance pourra alors fournir au client toutes les informations nécessaires relatives au numéro de suivi, message de transport etc.

LR Performance ne sera en aucun cas être tenu responsable en cas de dommages causés et des manquants pendant le transport.

Lors de la livraison, le client a le devoir de vérifier l’état et le contenu de son colis.

 

CONTRÔLE DU COLIS

En fonction du transporteur sélectionné, la remise du colis se fait à l’adresse de livraison indiquée par le Client en main propre (avec signature).

Quel que soit le mode de remise du colis, le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que le contenu du colis (avarie, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée).

  • • si le colis lui est remis en main propre, le Client est invité à faire mention par écrit de ses réserves directement auprès du transporteur ou du point de retrait et le cas échéant refuser le colis ;

  • • si le colis n'est pas remis en main propre, le Client est invité à adresser ses réserves au transporteur par courrier recommandé, au plus tard dans les trois (3) jours ouvrés suivant la réception du colis.

En parallèle de cette démarche, le Client doit informer le Service Client LR Performance pour lui préciser le problème rencontré.

Passé ce délai, la livraison sera réputée complète et les produits livrés seront réputés exempts de tout vice apparent. En conséquence, LR Performance n’acceptera plus aucune réclamation pour cause d’avarie, produit manquant, colis endommagé, pièces cassées à la réception.

En revanche, bien entendu, le Client conserve le bénéfice de la garantie de conformité et des vices cachés pour des dysfonctionnements qui se révéleraient à l’usage et que le Client ne pouvait déceler lors de la livraison.

VIII. PROCÉDURE DE RETOUR DES PRODUITS (HORS CONSIGNE ET GARANTIE)

Le Client assume les coûts directs de renvoi du colis à la société LR Performance.

DROIT DE RÉTRACTATION

Le délai de rétractation légal est de quatorze (14) jours. Le Client dispose de quatorze (14) jours à compter de la réception de son colis pour informer LR Performance de sa décision de se rétracter en lui adressant, par courrier ou par e-mail, une déclaration écrite, dénuée d'ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter. Le Client doit renvoyer les produits dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la communication de sa décision de se rétracter.

Sous réserve que LR Performance ait reçu les produits retournés dans ce délai, et que les produits concernés soient dans leur emballage d’origine accompagnés de l'ensemble des accessoires et notices, le tout devant être dans un état neuf et intact, LR Performance procédera au remboursement dans les quatorze (14) jours suivants.

Dans le cas contraire, LR Performance se réserve le droit de refuser le retour et de le renvoyer au client.

Si le Client dépasse les délais du droit de rétractation, sa demande de retour devra être faite au Service Client qui, en fonction des pièces achetées, peut se reverser le droit de refuser le retour.

 

RESTRICTIONS SPÉCIFIQUES

·         Les biens confectionnés à la demande du client ou nettement personnalisés (adaptation particulière, choix d’option, finition, biens détériorables ou périssables)

• Les huiles et les produits d'entretien ne peuvent pas être retournés une fois ouverts ;

• Les produits dématérialisés (type logiciel, valise de diagnostic, …) ne peuvent pas être retournés une fois descellés ;

IX. MODALITÉS DE REMBOURSEMENT

Le remboursement se fait selon le mode de paiement initialement utilisé.

Pour les commandes réglées par Carte bancaire ou Paypal, si le remboursement sur la Carte Bancaire initialement utilisée ne s’avère plus possible, le remboursement se fera exclusivement par chèque.

Le retour effectué dans des conditions conformes aux Conditions Générales de Vente donne lieu au remboursement :

  • Du prix facturé pour les articles retournés,

  • Des frais de livraison facturés, dès lors que la commande est retournée complète.

Les frais de transport retour sont à la charge du Client, à l’exception :

  • • Du retour d’une pièce autre que celle commandée, ou non conforme,

REFUS DE REMBOURSEMENT

Votre remboursement pourra être refusé dans les cas suivants :

  • Produit renvoyé dans un état ne permettant plus la re commercialisation, ou incomplet

  • Produit renvoyé avec un emballage usagé et/ou abimé

  • Produit renvoyé au-delà du délai de rétractation de quatorze (14) jours.

  • Garantie refusée

Le produit dont le remboursement est refusé sera retourné à l’adresse de livraison renseignée pour la commande. Les frais de livraison seront alors facturés au Client.

X. GARANTIES

Les produits vendus par LR Performance doivent être montés et utilisés par une personne compétente et sous sa seule responsabilité. LR Performance ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des conséquences d'un mauvais montage ou de l'utilisation d'un produit inadapté sur un véhicule.

1 - QUELLES SONT LES GARANTIES LÉGALES ?

Tous les produits vendus par LR Performance sont couverts par les garanties légales de conformité (L.211-4 et suivants de du code de la consommation) et de vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil).

En application des dispositions du Code de la Consommation reproduites ci-dessous, le Client bénéficie d'une garantie contre les défauts de conformité des pièces achetées sur le site LR Performance.

  • Article L211-4 : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ».

  • Article L211-5 : « Pour être conforme au contrat, le bien doit :

    • - Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

      • Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

      • Présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ».

§   Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».

  • Article L211-12 : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».

En application des dispositions du Code Civil reproduites ci-dessous, le Client bénéficie d'une garantie contre les vices cachés des pièces achetées sur le site LR Performance.

  • Article 1641 : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

  • Article 1648 al.1er : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acheteur dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice. »

LR Performance, dont le siège social se trouve 8 ZA Garrigue Longue 81600 Montans est garant de la conformité des produits au contrat dans le cadre de ces deux garanties légales.

Le client, lorsqu’il agit en garantie légale de conformité :

  • Bénéficie d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

  • Peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.211-9 du code de la consommation ;

  • Est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 24 mois suivant la délivrance du bien.

Le Client peut décider de mettre en œuvre, la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

2 - COMMENT SOLLICITER UNE GARANTIE LÉGALE ?

La prise en garantie est subordonnée à expertise de la cause de la non-conformité ou du vice invoqué. En fonction des situations, cette analyse sera réalisée, soit directement par LR Performance, soit auprès du fabricant (article démonté et retourné) ou par un expert agréé en automobile.

Lorsque le défaut de conformité est relevé, LR Performance propose au client le remplacement du bien ou sa réparation. Le choix dépend du consommateur sauf si celui-ci engendre des coûts disproportionnés par rapport au second moyen.

Cas d’exclusions de prise en garantie :

  • L’usure normale d'un produit (variable en fonction de la nature de l’article),

  • Les défauts et leurs conséquences liés à une erreur du Client résultant d'un emploi ou d'une installation non conforme aux spécifications de l'équipementier ou d'un stockage nuisible à la bonne conservation de l’article,

  • Les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation anormale du véhicule sur lequel a été montée l’article ou non conforme à l'usage pour lequel il est destiné (utilisation du véhicule sur lequel la pièce est montée pour la compétition...),

  • Les dommages résultants d'une cause externe (accident, foudre, fluctuation de courant…).

Dans toutes ces hypothèses, LR Performance ne saurait être tenu pour responsable du défaut du produit et des éventuels dommages occasionnés.

En cas d’acceptation de prise en charge en garantie, LR Performance remboursera ou remplacera le produit dans un délai maximum d'un mois.

En cas de refus de garantie le client aura la possibilité de récupérer son article en prenant contact avec notre service client dans un délai de 7 sept jours calendaires, à compter de la date où il a été informé de ce refus.

Les garanties légales s’appliquent indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Certains produits en vente sur le site bénéficient d’une garantie commerciale dite « Garantie Fabriquant », accordée par le fournisseur ou le fabriquant du produit, et à laquelle LR Performance n’est pas partie.

XI. LOI APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi Française.

LR Performance ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu pour cas de force majeure ou en cas de faute du Client.

 

Lors de la conclusion de tout contrat écrit, le consommateur est informé par le professionnel de la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode de règlement alternatif des conflits.

En cas de litige, le Client est invité à contacter notre service Client au 05 63 55 76 67 et/ou par email info@lr-performance.net afin de rechercher un règlement amiable.

La Commission Européenne a également mis en ligne une plateforme de résolution des litiges accessible via le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/, destinée à recueillir vos éventuelles réclamations afin de les transmettre aux médiateurs nationaux compétents.

En cas de contentieux, les tribunaux français (France métropolitaine, Corse compris) seront seuls compétents.

XII. CONTENU DU SITE

LR Performance est tenu d'une obligation de moyens concernant les informations mises à la disposition des Clients.

LR Performance effectue toutes les démarches nécessaires pour s'assurer de la fiabilité de ces informations sur son site.

Malgré une veille et une mise à jour quotidienne, LR Performance ne peut encourir de responsabilité du fait d'inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions que le contenu du site peut comporter, ni pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Si un Client constate ce type de problème, il peut en faire part à LR Performance directement en ligne sur le site via le formulaire de contact.

XII. LIENS AVEC LES SITES TIERS

Les sites reliés directement ou indirectement au site LR Performance ne sont pas sous le contrôle LR Performance. En conséquence, LR Performance n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune responsabilité quant à leur contenu.